News
 
Poste mobile de la Gendarmerie
Nous vous informons que le poste mobile sera présent le 19 décembre à Genolier, le matin et à Trélex l'après-midi.
 
Venez admirer la crêche de Noël !
28 novembre 2018 au 8 janvier 2019
Salle du Groupe d'aînés "Soleil d'Automne", Bâtiment CCM, Arzier.
 
Déchetterie communale
Fermée le mercredi 2 janvier 2019
 
Administration communale
Fermeture pendant les fêtes: du vendredi 21 décembre 2018 dès 11 h 30 au jeudi 3 janvier 2019 à 7 h 30
 
Agence postale
Rectificatif: Horaire pendant les fêtes: Ouverture de l'agence les 24, 27, 28 & 31 décembre 2018 de 7 h 30 à 11 h 30. Fermeture: 25-26 décembre 2018 et 1-2 janvier 2019.

Règlement communaux

 

Entrée en vigueur

- Règlement du Conseil Communal
- Règlement des cimetières
- Règlement communal de classement des arbres
- Règlement concernant le subventionnement des études musicales

16.11.2015
02.12.1983
13.05.2004
16.11.2015

   
- Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
- Règlement et tarif des émoluments du contrôle des Habitants
- Règlement communal relatif aux émoluments administratifs et aux contributions de remplacement
  en matière d'aménagement du territoire et de constructions

- Règlement communal sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune d'Arzier-Le Muids - annexe 1

15.01.2008
07.10.2010
23.11.2010

16.03.2009 - 16.10.2017

   
- Règlement communal sur la gestion des déchets
- Directive communale sur la gestion des déchets

02.12.2013
16.07.2018

   
- Règlement du Jardin d'enfants communal d'Arzier-Le Muids - annexe 1 - annexe 2

13.02.2017

   
- Règlement communal de police
- Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
- Annexe au règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
- Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours

30.09.1998
04.07.2007
04.07.2007
15.01.2008

   
- Règlement général sur les constructions et l'aménagement du territoire
- Directive municipale relative aux ouvertures en toiture
Plan général d'affectation

18.12.1992
18.12.1992

   
- Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
- Règlement communal sur la distribution de l'eau
- Règlement communal sur la distribution de l'eau - annexe
- Tarifs de vente de l'eau  
- Taux d'application des taxes d'introduction de l'eau

12.03.2009
23.05.2016
23.05.2016
01.01.2016
27.03.2017